Mentions légales

Le site tresorsdelacomte.fr est édité par :

COLOTTE Stéphanie
Trésors de la Comté

Siège social :
12 rue des Rosiers
90300 OFFEMONT

Contact :

Téléphone : 0766363454
E-mail : stephanie@tresorsdelacomte.fr

T.V.A. non applicable selon l'article 293B du CGI
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort : 847 859 972.

Le site tresorsdelacomte.fr est hébergé par :

E-Concept Applications
16 Rue de Bavilliers
90000 BELFORT
https://e-concept-applications.fr
Téléphone : 0953005309

Ce site ne requiert pas de déclaration à la CNIL. Trésors de la Comté s'engage à respecter les obligations en vigueurs imposées par la CNIL concernant le traitement des données personnelles.

Propriété intellectuelle :

Le site tresorsdelacomte.fr, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Trésors de la Comté et Stéphanie Colotte sont les titulaires exclusifs de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.), à l'exception :

- Des visuels produits qui peuvent appartenir à leurs fabricants

- Des images intégrées au système de vente en ligne Prestashop, qui leur appartient

Le contenu reproduit sur le site tresorsdelacomte.fr fait l’objet d’un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Stéphanie Colotte, Trésors de la Comté, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. 

En cas d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, nous vous remercions de nous en faire part en adressant un courrier électronique via notre formulaire de contact.